Mention légales
Membre du directoire habilité à représenter la société
Benedikt Belle (président-directeur général)
Président du conseil d'administration
Hartmut Bohn
Tribunal de commerce / numéro d’immatriculation
Tribunal de grande instance – registre du commerce – Fribourg-en-Brisgau HRB 700105
Chambre compétente
Chambre des métiers de Fribourg-en-Brisgau, Bismarckallee 6, 79098 Fribourg-en-Brisgau
Réglementation professionnelle
Code de l'artisanat dans la version du 24 septembre 1998 (BGBl. I p. 3074 ; 2006 I p. 2095), modifié en dernier lieu par l'article 2 de la loi du 17 juillet 2009 (BGBl. I p. 2091) ; le numéro d'identification TVA intracommunautaire : DE249259690
Titre professionnel
Maître serrurier-constructeur (délivré en République fédérale d'Allemagne)
Conditions générales de livraison et de prestations
Tribunal compétent
Le tribunal compétent est le siège de la BELLE AG ou toute autre juridiction choisie par BELLE AG.
Design & concept
muse digitalagentur
www.madebymuse.de
Textes et illustrations
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